Décret Impérial portant organisation de l’Ordre des Pauvres Chevaliers de la Cordialité et de la Chapelle Saint Samson
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret Impérial n°2020-02 du 23 janvier 2020 fondant l’Ordre religieux des Pauvres Chevaliers de la Cordialité et de la Chapelle de Saint Samson,
Vu le décret n°2020-03 du 15 mars 2020 nommant à vie M. Bertrand PAUTROT, Duc de Dol et de Nemo Auditur, Chevalier Lancelot de la Flaque, à la dignité de Grand Maître de l’Ordre des Pauvres Chevaliers de la Cordialité et de la Chapelle de Saint Samson,
Vu le Décret Impérial N° 2022-06 du 10 Novembre 2022 modifiant l’article 4 du décret 2020-02,
Considérant qu’il convient de réaliser une mise à jour du règlement de l’Ordre,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
L’article Premier est inchangé
L’article Deux est inchangé
L’article Trois est inchangé
ORGANISATION DE L’ORDRE
Article 4
L’Ordre est confié à un Grand Maître, qui le dirige et qui guide l’ensemble des chevaliers dans les différentes missions et quêtes.
L’Empereur et Roi FRANK MARC nomme à vie, en Grand Conseil, le Grand Maître de l’Ordre.
Le Grand Maître est investi des pouvoirs les plus étendus pour organiser l’Ordre, fixer ses missions et quêtes, exercer le pouvoir disciplinaire, interpréter les textes qui régissent l’Ordre et répondre à toutes questions sur celui-ci.
Par exception au titre VII de la constitution du 2 décembre 1996, toutes les questions intéressant l’Ordre sont du ressort exclusif du Grand Maître.
Le Grand Maître exerce ses pouvoirs par rescrit.
Les rescrits du Grand Maître ont force de Loi impériale dès leur publication au bulletin. Réputés rendus en dernier ressort, ils échappent à la juridiction de la Cour Impériale de Justice et sont soumis à recours par pourvoi ainsi qu’il est prévu à l’article 25 de la constitution du 2 décembre 1996, dans un délai de 10 jours à compter de leur publication.
Ce pourvoi ne peut être inscrit que par l’Archichancelier de l’Empire, le Grand Juge, Le Grand Chancelier des Ordres Impériaux et le Ministre de la Justice.
Le Grand Maître exerce le pouvoir disciplinaire par un rescrit rendus à l’encontre de toute personne susceptible d’avoir commis un acte contraire aux intérêts de l’Ordre. Il prononce ainsi, à l’égard des membres de l’Ordre, les suspensions et les radiations.
A l’égard de toute personne, qu’elle soit membre ou non de l’Ordre, et dans l’exercice de ce pouvoir disciplinaire, le Grand Maître peut prononcer par rescrit, de façon graduée et adaptée à la nature et la gravité de la faute commise contraire aux intérêts de l’Ordre dont l’intéressé aura été convaincu, les sanctions suivantes :
Chaque rescrit commence par les mots Si vera sunt ea quae complexa est.
Article 5
Le Grand Maître est secondé dans sa tâche par un Grand Conseil, composé de cinq chevaliers nommés par le Grand Maître et approuvés par SMIR.
Le Grand Maître nomme, parmi les cinq membres du Grand Conseils, un Chevalier-Cartouchier, spécialement chargé de conduire l’action du Conseil, d’établir l’ordre du jour, de convoquer le Grand Conseil chaque fois que nécessaire, et de superviser les écritures sacrées de l’Ordre.
Article 6
La devise de l’Ordre : Si vis bellum para bellum
Le symbole officiel de l’Ordre est la croix robée : De gueule, sur une croix ansée, posée l’hermine bretonne surmontée d’un triquetra bourgonné.
Le Grand Maître fixe, par rescrit l’ensemble des symboles, signes et sceaux utilisés par l’Ordre et les modalités de leur usage.
Article 7
Toute personne peut être admise dans l’Ordre, au vu de ses qualités personnelles et de sa volonté de s’impliquer pour les grandes causes impériales.
Sa Majesté Impériale et Royale procède à l’adoubement au moyen l’épée sacrée Excaliburne.
Le Grand Maître recueille le serment du récipiendaire, qui pose sa main sur le texte sacré et prononce à haute voix le serment de l’Ordre : « Je jure, comme Pauvre Chevalier de la Cordialité et de la Chapelle de Saint Samson, de consacrer mon énergie et mon honneur à la défense de l’Ordre et à l’accomplissements de ses missions,
«Je jure, comme Chevalier-Guerrier de la Grande Croisade, de consacrer mon énergie et mon honneur à la Grandeur de l’Empire et je m’engage à harceler les cons jusqu’au dernier».
La qualité de membre de l’Ordre se perd uniquement par la radiation des listes de l’Ordre après un rescrit d’anathème approuvé par SMIR statuant en son Grand Conseil.
Article 8
Les chevaliers de l’Ordre disposent de la licence MMDTG prévue à l’article 5 du décret 2011-07 du 30 juillet 2011 et l’utilisent à leur guise pour ramener à la raison et restaurer le calme de toute personne qui viendrai à oublier les principes de la cause impériale et divine.
L’Empereur et Roi,
Frank-Marc