Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2003-01 du 07 Septembre 2003

Vu l'article 5 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu l'article 8 de la Constitution du 2 décembre 1996,


Considérant qu'il convient de nommer les Grands Dignitaires de l'Empire,

Nous, Empereur de l'Empire de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Claude Potage est nommé aux fonctions de Grand Juge de l'Empire,
M. Nicolas Potage est nommé aux fonctions de Grand Maître de Bouche de l'Empire.

L'Empereur de l'Etat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er