Journal officiel de l'Empire
Bulletin Impérial
Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.
La recherche porte sur le texte intégral des 270 décrets.
Dernière publication
Millésime 2026
Décret impérial
N° 2026-11 · 13 Septembre 2026
Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,
Sommaire de l'année 2006
10 décrets
NuméroNatureObjet
2006-10
Impérial
Quil convient dentourer le trône du faste nécessaire
2006-09
Ministériel
Quil est nécessaire de définir lambiance de fête qui convient à lEmpire
2006-08
Impérial
Quil convient de constituer le Gouvernement de lEmpire
2006-07
Impérial
M. Bernard COULBRANT, est nommé Chevalier dans lOrdre de lExcellence Impériale. LEmpereur de…
2006-06
Impérial
Quil est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le…
2006-05
Impérial
Quil convient de constituer le Gouvernement de lEmpire
2006-04
Impérial
Quil convient de nommer les Grands Dignitaires de lEmpire
2006-03
Impérial
Quil convient de nommer les Grands Dignitaires de lEmpire
2006-02
Impérial
, malgré son grand âge
2006-01
Impérial
Il convient de désigner l’année 2006
Les autres recueils
11 arrêts
Cour Impériale de Justice
4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes.
2 rescrits
Rescrits impériaux
Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022.
Mariages
Protocole et procès-verbaux
Protocole de mariage impérial. Procès-verbal du 10 septembre 2005.
Almanach
Almanach Impérial
L'état des charges et des dignités, millésime 2006.