Journal officiel de l'Empire

Bulletin Impérial

Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.

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Dernière publication Millésime 2026

Décret impérial N° 2026-11 · 13 Septembre 2026 Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,

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Sommaire de l'année 2013 6 décrets

NuméroNatureObjet

2013-06 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2013-05 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2013-04 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2013-03 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2013-02 Impérial M. le Secrétaire d’Etat Hervé SERRURIER, Grand Officier de l’OEI, Chef de la Douane, est… 2013-01 Impérial Il convient de désigner l’année 2013

Les autres recueils

11 arrêts Cour Impériale de Justice 4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes. 2 rescrits Rescrits impériaux Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022. Mariages Protocole et procès-verbaux Protocole de mariage impérial. Procès-verbal du 10 septembre 2005. Almanach Almanach Impérial L'état des charges et des dignités, millésime 2006.