Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2008-03 du 12 Mars 2008

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :



Article premier

M. David BOCARRA, Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Commandant dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er