Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-16 du 10 Octobre 2015

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

 

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Franky SIMON, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Chevalier de l’Ordre de l’Amphore, est créé Comte de l’Empire.

 

Article 2

 

M. Franky SIMON portera le titre de Comte de la Tronche Partaire.

 

M. Franky SIMON est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : écartelé, aux 1 du quartier des comtes militaires de l'Empire ; au 2, de gueules, à une tête et col de cheval d'or; au 3, de gueules, au chevron, et au sabre, brochant en pal, ledit chevron surmonté de trois étoiles mal-ordonnées, le tout d'or ; au 4, d'azur, au lion d'argent

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er