Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-14 du 10 Octobre 2015

 

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

 

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Hervé SERRURIER, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Chevalier de l’Ordre de l’Amphore, Chef des Douanes Impériales, est créé Duc de l’Empire.

 

Article 2

 

M. Hervé SERRURIER portera le titre de Duc de Latour Prenlo.

 

M. Hervé SERRURIER est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : aux chefs des ducs de l’empire, Coupé de sable et d'or, l'or chargé d'un sauvage de gueules, armé d'une massue de sable et tenant sur sa main droite un coq du même.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er