Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2019-03 du 29 Juin 2019

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

N° 2019-03 du 29 juin 2019

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Nicolas POTAGE, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Grand Maître des Cérémonies est créé Duc de l’Empire.

 

Article 2

 

M. Nicolas POTAGE, portera le titre de Duc de la Chouette Chouette.

 

M. Nicolas POTAGE, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : Coupé voûté de sinople à deux F impériaux d'or ; et de gueules à la chouette effraie des clochers d'argent, allumée, becquée et au-dessus d'or soutenue par une trangle ondée d'argent.

 

Blason duc

 

 

 

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er