Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2014-02 du 05 Février 2014

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le décret Impérial n°2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC,

Vu le décret Impérial n°2011-07 du 30 juillet 2011 portant création du GIPEBAC,

Vu le décret Impérial n°2012-08 du 4 février 2012 portant création de la DOS,

Considérant qu’il convient de donner à l’ensemble des agents du SIRTAC les moyens nécessaires pour permettre de mener à bien leurs missions,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

Tous les agents du SIRTAC sont, outre leur permis de cafter prévu à l’article 4 du décret 2009-10 du 28 août 2009, titulaires de la licence spéciale MMDTG (Ma Main Dans Ta Gueule), qui leur permet d’utiliser à leur guise l’ensemble des moyens propres à restaurer le calme de tout individu qui viendrait à manifester quelque intention hostile ou contraire.

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex