Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret 2011-07 du 30 juillet 2011 portant création du GIPEBAC,
Considérant qu’il convient d’organiser le Groupe Impérial de Protection de l’Empire de la Basse Chesnaie,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article Premier :
M. X, Chevalier de l’OEI, agent n°005 du SIRTAC, est nommé colonel-Major du GIPEBAC.
Article 2
M. X, Chevalier de l’OEI, agent n°005 du SIRTAC, est titulaire de la licence MMDTG.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex