Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-21 du 10 Octobre 2015

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Benoit BAUFAYS, Grand Officier l’Ordre de l’Excellence Impériale, est créé Baron de l’Empire.

 

Article 2

 

M. Benoit BAUFAYS, portera le titre de Baron de l’Empire.

 

M. Benoit BAUFAYS, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : Écartelé, au premier d'or, à la bande d'azur, chargée de trois étoiles d'argent ; au deuxième des barons à la muraille maçonnée d’argent ; au troisième d'azur au vaisseau à trois mats voguant sur une mer d'argent ; au quatrième de sable au casque taré de fasce d'or, traversé en bande d'une épée haute d'argent.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er