Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu les articles 19 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Octave SAMSON, Prince Impérial, est nommé Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex