Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2012-03 du 04 Février 2012

Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu les articles 19 de la Constitution du 2 décembre 1996,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

Article premier

 

 

M. Octave SAMSON, Prince Impérial, est nommé Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

 

 

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex