Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient d’organiser la Maison Civile de l’Empereur sous l’autorité du Grand Maître de Bouche,
Considérant qu’il convient de nommer un Préfet du Palais, chargé de veiller à la tenue et au fonctionnement de chaque palais impériaux,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Stéphane GRANGER est nommé Préfet du Palais.
Article 2
M. Stéphane GRANGER, Préfet du Palais, est chargé de veiller à la tenue et au fonctionnement des palais impériaux situés dans la ville de Paris, en France.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex