Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2010-16 du 20 Novembre 2010

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le décret Impérial n°2010-08 du 15 août 2010,

Vu les services personnels rendus à l’Empereur par l’intéressé,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

Article premier

 

M. Yves GUINHUT, Grand Officier de l’OEI, Grand Maître Tailleur de la Couronne, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er