Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2005-10 du 27 Août 2005

Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire,



Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :



Article premier

M. David LEGAL, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé aux fonctions de Ministre des cultes.


L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er