Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2023-03 du 09 Janvier 2023

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Bertrand PAUTROT, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Chevalier Lancelot de la Flaque, Grand Maître de l’Ordre des Pauvres Chevaliers de la Cordialité et de la Chapelle de Saint Samson, est créé Duc de l’Empire.

Article 2

M. Bertrand PAUTROT portera le titre de Duc de Dol et de Nemo Auditur.

M. Bertrand PAUTROT est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : «Au chef de gueules des ducs de l’Empire, d’or au bélier de sable sautant, accorné d’argent, cravaté d’une écharpe d’hermine et à la fasce haute d’azur chargé de trois croissants d’argent».

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc