Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Patrick VANSTRAELEN, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Instructeur Impérial de SMIR, est créé Comte de l’Empire.
Article 2
M. Patrick VANSTRAELEN portera le titre de Comte de Beltrimme.
M. Patrick VANSTRAELEN, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : D'azur, à trois croissants d'argent, à une ancre d'or brochante, au canton à la tête de lion d’or arrachée
L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc