Bulletin Impérial
Décret Impérial N° 2015-25 du 20 Novembre 2015
Décret Impérial de création d’un titre de noblesse
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Jean-Virgile CRANCE, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale est créé Comte de l’Empire.
Article 2
M. Jean-Virgile CRANCE, portera le titre de Comte de la Fiestadelsol.
M. Jean-Virgile CRANCE, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : Écartelé : au I, du quartier des comtes militaires de l'Empire ; au II, coupé : a) de gueules, b) d'azur à trois roses d’or rangées en fasce ; au III, d’or à la pyramide de sable, surmontée d’une étoile d’azur ; au IV, d’or à trois écrevisses de gueules posées en pal et rangées en fasce.
L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er