Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2014-09 du 26 Juillet 2014

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu l’article 8 du titre IV de la Constitution du 2 décembre 1996,

Attendu qu’il convient de fixer les attributions des Grands Dignitaires de l’Empire,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

Article premier

Les Grands Dignitaires de la Couronne sont chargés, chacun en qui concerne ses attributions, de conduire l’action de l’Etat.

 

Les Grands Dignitaires se réunissent, chaque fois qu’ils le jugent nécessaire, en Conseil Supérieur de l’Empire, présidé par l’Archichancelier.

 

 

Article deux

L'Archichancelier de l'Empire exerce le pouvoir exécutif et conduit l'action du gouvernement.

Il veille au respect de la Loi sur le territoire impérial et royal.

L'Archichancelier de l'Empire précise les conditions d’application de la Loi impériale par décrets contresignés par l’Empereur.

 

Article trois

Le Connétable exerce l’autorité militaire et commande l’armée en l’absence de l’Empereur ou des princes impériaux.

Il veille à l’entretien de celle-ci et préside le Grand Collège Militaire composé des Maréchaux et des officiers généraux.

 

Article quatre

Le Grand Juge exerce l’autorité judiciaire et veille à ce que la Justice règne sur l’Empire et le Royaume.

Il saisit la Cour de Justice Impériale de toutes questions dans l’intérêt de l’Empire et veille à la conformité des arrêts rendus par celle-ci en formant, chaque fois que nécessaire, un pourvoi dans l’intérêt de la Loi.

 

Article cinq

Le Grand Amiral exerce l’autorité civile et militaire sur tous ce qui concerne le domaine maritime de l’Empire et du Royaume des Glénan.

Il administre et règlement par décrets les activités maritimes sur l’ensemble du territoire.

 

Article six

Le Grand Aumônier exerce l’autorité spirituelle. Il administre les sacrements à l’Empereur et aux enfants de la famille impériale ; il les baptise et les marie en présence de l’Empereur. Il baptise les enfants dont l’Empereur est parrain.

Il veille à la spiritualité sur le territoire et reconduit sur le droit chemin les brebis égarées par les moyens qui lui semblent appropriés.

 

Article sept

Le Grand Maître des Cérémonies exerce l’autorité sur les représentations publiques et sur l’exercice du protocole. Il introduit chez l’Empereur les Rois, les Princes, les Ambassadeurs, les Ministres étrangers, les Grands Dignitaires de la couronne et les Ministres.

Il veille à la bonne tenue de toute les représentations publiques auxquelles l’Empereur ou la famille impériale sont présents.

 

Article huit

Le Grand Veneur exerce l’autorité ayant trait à la chasse sur le domaine impérial et royal. Il exerce son autorité sur la vénerie, les chasse à courre et à tir et la louveterie dans les bois et forêt du domaine de la Couronne.

Il délivre les permissions de chasse dans les forêts du domaine impérial.

Il est responsable des armes de chasse de l’Empereur.

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex