Bulletin Impérial
Décret Impérial N° 2011-07 du 30 Juillet 2011
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret Impérial n°2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC,
Considérant qu’il convient d’assurer la protection des personnes impériales ainsi que celle des membres du gouvernement,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
Il est institué au sein du SIRTAC un service de protection rapprochée des personnes impériales, des dignitaires de l’Empire et des membres du Gouvernement.
Article 2
Le Groupe Impérial de Protection de l’Empire de la Basse Chesnaie (GIPEBAC) est constitué par les agents du SIRTAC spécialement nommés à cet effet par décret impérial.
Article 3
Le GIPEBAC est constitué de 2 sections.
La première section est chargée de la protection des personnes de l’Empereur et de l’Impératrice.
La deuxième section est chargée de la protection des dignitaires de l’Empire, des membres du Gouvernement, des Maréchaux de l’Empire et de toutes personnes dont le SIRTAC jugera nécessaire d’assurer la sécurité.
Article 4
Le GIPEBAC est dirigé par un colonel de l’Armée Impériale, qui prend le titre de Colonel-Major du GIPEBAC.
Les sections sont dirigées par des commandants de l’Armée Impériale sous les ordres du Colonel-Major.
Le Colonel-Major est placé hors hiérarchie de l’Armée Impériale et rend compte au seul directeur du SIRTAC.
Article 5
Les membres du GIPEBAC sont, outre leur permis de cafter prévu à l’article 4 du décret 2009-10 du 28 août 2009, titulaires de la licence spéciale MMDTG (Ma Main Dans Ta Gueule), qui leur permet d’utiliser à leur guise l’ensemble des moyens propres à restaurer le calme de tout individu qui viendrait à manifester quelque agressivité envers les personnes protégées par le GIPEBAC.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex