Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2012-07 du 04 Février 2012

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le décret 2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article Premier :

Est nommé agent du SIRTAC :

• M. X, agent n°777.

Frank-Marc 1^er

Imperator et Rex