Est nommé agent du SIRTAC : M. X, agent n°777. Frank-Marc 1er
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret 2009-10 du 28 août 2009 portant création du SIRTAC,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
Est nommé agent du SIRTAC :
M. X, agent n°777.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex
