Journal officiel de l'Empire

Bulletin Impérial

Décrets impériaux et ministériels, arrêts de la Cour Impériale de Justice, rescrits, procès-verbaux et almanachs, publiés sans interruption depuis 2003.

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Dernière publication Millésime 2026

Décret impérial N° 2026-11 · 13 Septembre 2026 Il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre II, article 3 de la Constitution du 2 décembre 1996, Considérant qu’il convient de fixer le calendrier du mariage à venir du Grand Prince Impérial Victor et Mme la Duchesse de la Chouette Chouette,

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Sommaire de l'année 2010 16 décrets

NuméroNatureObjet

2010-16 Impérial M. Yves GUINHUT, Grand Officier de l’OEI, Grand Maître Tailleur de la Couronne, est nommé… 2010-15 Impérial M. Sébastien DUFOUR, Avocat, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale… 2010-14 Impérial Il est nécessaire de disposer d’agents supplémentaires 2010-13 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2010-12 Impérial M. Alain BOURSAULT, lycéen, Chevalier du 28 août 2009, est nommé Officier dans l’Ordre de… 2010-11 Impérial Il convient de pourvoir au poste de Chef de l’Information Intérieure du fait de la nomination… 2010-10 Impérial M. Ronan POTAGE, Grand Officier de l’OEI, Secrétaire d’Etat, actuel Chef de l’Information… 2010-09 Impérial Notre Grand Juge Claude POTAGE, Grand Aigle de l’OEI, nous a quitté le 21 avril 2010. Le Grand… 2010-08 Impérial Il est institué un Ordre National de l’Amphore. L'Ordre National de l’Amphore est une… 2010-07 Impérial L'Ordre de l'Excellence Impériale regroupe en son sein les personnes qui, par leur action, ont… 2010-06 Impérial Il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire 2010-05 Impérial Il convient de veiller au respect de la Loi sur la circulation des biens sur le territoire de… 2010-04 Impérial Il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le… 2010-03 Impérial Il est nécessaire de fixer la forme de la décoration portée par les membres de l’Ordre 2010-02 Impérial Le SIRTAC élabore ses rapports de toutes les nouvelles, racontars, petites histoires, cancans… 2010-01 Impérial Il convient de désigner l’année 2010

Les autres recueils

11 arrêts Cour Impériale de Justice 4 arrêts publics, 7 arrêts anonymes. 2 rescrits Rescrits impériaux Delendum, 1er juin 2021. In nomine muris pontici, 7 novembre 2022. Mariages Protocole et procès-verbaux Protocole de mariage impérial. 1 procès-verbal de mariage. Almanach Almanach Impérial L'état des charges et des dignités, millésime 2006.