GRANDE CHANCELLERIE
Ordre de l’Excellence Impériale
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret 2012-13 du 7 mars 2012,
Vu le décret 2012-30 du 6 décembre 2012,
Nous, Octave SAMSON, Prince Impérial, décrètons :
Vu la requête présentée le 10 décembre 2012 par M. le Secrétaire d’Etat Hervé Serrurier, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Chef de la Douane, tendant à être autorisé à porter une décoration décernée par une autorité étrangère, en l’espèce Chevalier de l’Ordre de la Carotte,
Vu la nomination de M. Hervé SERRURIER au grade de Chevalier de l’Ordre de la Carotte par M. Franky SIMON, citoyen Beauchesnois, Commandant de l’OEI, par ailleurs Grand Maître de l’Ordre de la Carotte du Royaume de Belgique,
Vu les conditions d’attribution et le règlement fixant les règles du port des insignes de l’Ordre de la Carotte,
Article premier
M. le Secrétaire d’Etat Hervé SERRURIER, Grand Officier de l’OEI, Chef de la Douane, est autorisé à porter la plaque de Chevalier de l’Ordre de la Carotte sur le territoire de l’Empire.
M. le Secrétaire d’Etat Hervé SERRURIER portera sa plaque de l’Ordre de la Carotte après ses insignes de Grand Officier de l’OEI, conformément à l’article 3 du décret 2012-30 du 6 décembre 2012.
Octave SAMSON
Grand Chancelier de l’Ordre de l’Excellence Impériale