Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret impérial n°2020-04 du 16 mars 2020,
Considérant que l’épidémie qui s’est abattue sur les pays voisins n’a pas osé s’attaquer à l’Empire,
Vu l’avis du Ministre de la Santé Médecin personnel de l’Empereur, selon lequel le coronavirus nommé COVID-19 n’est plus susceptible de constituer un risque pour le territoire impérial,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, statuant en Grand Conseil, décrète et décrétons :
Article premier
L’état d’urgence est terminé sur le territoire de l’Empire.
Article 2
Les frontières de l’Empire sont à nouveau ouvertes.
Frank Marc
Imperator et Rex