Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-15 du 10 Octobre 2015

Décret Impérial de création d’un titre de noblesse

 

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Dominique BECQUET, Grand Officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, Ministre de la condition Féminine, est créé Duc de l’Empire.

 

Article 2

 

M. Dominique BECQUET portera le titre de Duc d’Ortax.

 

M. Dominique BECQUET est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : aux chefs des ducs de l’empire, de sinople à l’épée haute d’or.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er