Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2005-09 du 27 Août 2005

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier

M. Frédéric BEAUJARD, Ministre du Budget et des Folles Dépenses, Maréchal de l’Empire, Major Général de l’Armée, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est nommé Officier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er