Il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la…
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Loïc COURTOUX, Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est créé Baron de l’Empire.
Article 2
M. Loïc COURTOUX portera le titre de Baron de Basskaisse Blau.
M. Loïc COURTOUX est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : au premier d'or à la feuille de chêne de sinople, au second de gueules à la harpe d'argent ; le tout sommé d'un chef d'azur chargé d'une clef d'or posée en fasce.
Frank-Marc 1er
L’Empereur de la Basse Chesnaie
