Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Ouï M. le Ministre du Budget et des Folles Dépenses en son rapport,
Considérant qu’il est nécessaire d’assurer le bien être des citoyens de l’Empire,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article Premier :
Il est institué l’Indice National du Bonheur Intérieur (INBI).
Cet indice donne une image du bien être des citoyens de l’Empire et de leur satisfaction générale.
Il est instituée La Commission Générale de l’Indice (CGI).
La CGI est composée de l’Archichancelier de l’Empire, qui la préside, de M. Le Ministre du Budget et des Folles Dépenses, de M. Le Ministre de l’Amabilité, Bienséance et Savoir-Vivre, de M. Le Ministre du Sport et du Champagne et du Chef de la Maison de l’Empereur.
Article 2
La CGI est chargée de fixer les critères et modalités de détermination de l’indice, d’évaluer régulièrement l’Indice et de le publier au bulletin.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex