, pour aussi saine que soit cette coutume et nécessaire au bien de l'Empire
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu l'avis du Grand Maître du Palais,
Considérant la coutume ancestrale selon laquelle l'Empereur observe une période de 12 mois tous les quatre ans, désignée sous l'apellation «Année Aquatique», durant laquelle il s'abstient totalement de consommer des boissons alcoolisées,
Considérant que, pour aussi saine que soit cette coutume et nécessaire au bien de l'Empire, il peut advenir qu'elle entre en conflit avec les règles de la bienséance et de la grandeur Impériale, notamment lors de circonstances exceptionnelles où la consommation d'alcool relève d'un acte de pure gastronomie,
Considérant qu'il convient ainsi d'apporter un aménagement à cette règle dont la trop grande observance porterait une atteinte insupportable à la félicité de l'Empire,
Considérant la proposition de décret présenté par M. le Ministre du Budget et des Folles Dépenses,
Nous, Empereur de l'Etat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
Durant l'Année Aquatique l'Empereur est autorisé à consommer des boissons alcoolisées lorsque se présentent des circonstances exceptionnelles le justifiant.
Article deux
Cette dérogation cesse dès que les circonstances exceptionnelles considérées prennent fin.
Article trois
Létat de circonstance exceptionnelle est constaté par une déclaration commune de lEmpereur et dun membre de la famille Impériale, ou dun Grand Dignitaire, ou dun Ministre de lEmpire.
LEmpereur de lEtat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er
Le Ministre du Budget et des Folles Dépenses,
Frédéric BEAUJARD
