Bulletin Impérial
Décret Impérial N° 2012-13 du 07 Mars 2012
Portant organisation, composition et fonctionnement de l’Ordre de l’Excellence Impériale
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret n°2010-07 du 15 août 2010,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
ARTICLE 1
L'Ordre de l'Excellence Impériale regroupe en son sein les personnes qui, par leur action, ont démontré leur attachement à l'Empire de la Basse Chesnaie et leur dévouement à l'Empereur.
L'Ordre de l'Excellence Impériale est composé de Chevaliers, d'Officiers, de Commandants, de Grands Officiers, de Grands Aigles et de Grands Dignitaires.
Leur nombre est ainsi limité :
- 1000 Chevaliers,
- 300 Officiers,
- 100 Commandants,
- 50 Grands Officiers,
- 20 Grands Aigles,
- 5 grands dignitaires.
L'ordre est dirigé par Le Grand Maître.
L'Empereur de la Basse Chesnaie est Grand Maître de l'Excellence Impériale.
Le Grand Maître nomme, sur proposition du Grand Chancelier de l’Ordre, par décret les Chevaliers, les Officiers et les Commandants de l'Ordre.
Le Grand Maître élève par décret à la dignité de Grand Officier, de Grand Aigles et Grands Dignitaires de l'Ordre.
Il prononce les radiations de l'Ordre, sur arrêt rendu par la Cour de Justice Impériale.
Chaque membre de l'Ordre ne peut accéder au grade supérieur s'il n'a été régulièrement nommé ou élevé préalablement au grade inférieur.
Les Chefs d’Etat étrangers peuvent être élevés directement à la dignité de Grands Aigles de l’Ordre et ne sont pas compris dans le nombre des 20 Grands Aigles de l’Ordre.
Sans préjudice des dispositions de l'article précédent, les enfants impériaux tirent de leur naissance la qualité de Grands Dignitaires de l'Ordre de l'Excellence Impériale ; les princes impériaux ne sont pas compris dans le nombre des 5 Grands Dignitaires de l’Ordre.
ARTICLE 2
L’OEI est administré par le Grand Chancelier de l’Ordre.
Le grand Chancelier est nommé par décret impérial parmi les Grands Dignitaires de l’OEI.
Le Grand Chancelier propose à l’Empereur les personnes qui lui semblent dignes d’être reçu dans l’OEI.
Il propose également les promotions et élévations dans l’Ordre.
Le Grand Chancelier est garant du respect des principes de l’OEI, de la discipline de ses membres et du port des insignes de l’Ordre.
Le Grand Chancelier propose à l’Empereur toutes les modifications qui lui semble nécessaires dans l’organisation et le fonctionnement de l’OEI.
Le Grand Chancelier saisi la cour de Justice Impériale, le cas échéant, s’il lui semble qu’un litige intéressant l’OEI existe où qu’un de ses membres encourt la radiation de l’Ordre.
Le Grand Maître, et le Grand Chancelier quand il le suppléé dans ses fonctions, porte le Grand Collier de l’Ordre.
Les Grands Dignitaires portent également le Grand Collier de l’Ordre.
Le Grand collier de l’Ordre est constitué d’une chaine d’aigles portant en sautoir une couronne impériale de 50 mm carrée surmontant un F impérial de 80 mm de haut.
ARTICLE 3
Les membres de l’Ordre de l’Excellence Impériale portent les insignes de leur grade respectif.
Les chevaliers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’argent composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Les officiers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’or composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Ce ruban porte une bouffette serrée d’un cordon noir.
ARTICLE 4
Les commandants de l’OEI portent en cravate le même insigne d’or que les Officiers, suspendu à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm.
ARTICLE 5
Les Grands officiers portent à gauche de la poitrine sous l’insigne réglementaire en or de l’OEI une plaque à six rayons brodée en argent de 110 mm de large comportant au centre un F impérial noir sur fond jaune et la devise circulaire sur fond bleu «ad majorem propriam gloriam»
ARTICLE 6
Les grands aigles de l’OEI portent à gauche de la poitrine l'insigne d’or des Officiers suspendu à un ruban aux couleurs nationales avec une boufette.
Les Grands aigles portent à gauche de la poitrine sous l’insigne réglementaire de l’OEI une plaque à six rayons brodée en or de 110 mm de large comportant au centre un F impérial noir sur fond jaune et la devise circulaire sur fond bleu «ad majorem propriam gloriam».
Les Grands aigles portent un grand ruban aux couleurs nationales de 100 mm de large qui passe sur l’épaule droite, terminé par un insigne de l’Ordre composé par une couronne de 40 mm carré surmontant un F impérial de 70 mm de haut.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex
ANNEXE N°1 AU DECRET 2012-13 DU 7 MARS 2012
PLAQUE DE GRAND OFFICIER
PLAQUE DE GRAND AIGLE
