Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2015-02 du 29 Mars 2015

Vu les articles 9 & 10 de la Constitution du 2 décembre 1996,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

 

Article premier

 

Il est mis fin aux fonctions du Ministre de la Marine et des Mers Intérieures de l’Empire tel que nommé par le Décret n°2012-19 du 9 juin 2012.

 

 

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex