Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2011-03 du 19 Janvier 2011

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient d’organiser le service du SIRTAC

Vu la demande du Grand Prince Impérial,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. X, agent du SIRTAC nommé par décret impérial n°2009-10 du 28 août 2009, portera dorénavant le n°203.

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex