Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2005-03 du 25 Mars 2005

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier


M. Jean-Baptiste IOSCA, Ministre de la Condition Féminine, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er