Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2004-04 du 21 Février 2004

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu les articles 10 & 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,


Considérant qu’il convient de composer le Gouvernement de l’Empire,

Nous, Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier


M. Jean-Baptiste IOSCA est nommé aux fonctions de Ministre de la Condition Féminine


L’Empereur de l’Etat Libre de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er