PROMOTION EXCEPTIONNELLE A TITRE POSTHUME
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de l’Empire,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article 1
- M. Potiron Miamia, Juge à la cour Impériale, décédé dans l’exercice de ses fonctions le 10 avril 2024 à 10h, est nommé Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale
Frank-Marc
Imperator et Rex
Le Grand Chancelier de l’Ordre, Prince Impérial,
Octave SAMSON