Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le décret 2009-10 portant création du SIRTAC,
Vu le décret 2010-02 portant classification des rapports du SIRTAC,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article Premier :
Le SIRTAC élabore ses rapports de toutes les nouvelles, racontars, petites histoires, cancans, quendiraton et blablas divers sous la forme de documents nommés «rapport SIRTAC de niveau X»
Ces rapports SIRTAC sont strictement secrets.
Article 2
Les rapports SIRTAC sont classés selon une échelle de confidentialité de 1 à 3.
Les documents de niveau 1 sont accessibles à M. le Ministre de la Police, de la Sécurité Intérieure et de la Gestion des Emmerdeurs, à M. le Ministre de l’Information et de la Propagation des Gros Bobards et à tous les agents du SIRTAC.
Les documents de niveau 2 sont accessibles à M. le Ministre de la Police, de la Sécurité Intérieure et de la Gestion des Emmerdeurs, à M. le Ministre de l’Information et de la Propagation des Gros Bobards.
Les documents de niveau 3 sont accessibles seulement à l’Empereur.
Article 3
Certains rapports SIRTAC particulièrement confidentiels sont classés en niveau violet.
Nul n’accède à un rapport de niveau violet s’il n’y a été expressément autorisé par l’Empereur.
L’accès à un rapport de niveau violet ne peut se réaliser qu’en présence de l’Empereur.
L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er