Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2010-11 du 06 Septembre 2010

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

 

Considérant qu’il convient de pourvoir au poste de Chef de l’Information Intérieure du fait de la nomination de M. Ronan POTAGE à un poste ministériel,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article premier

 

M. Luc POTAGE, Chevalier de l’OEI, est nommé au poste de Chef de l’Information Intérieure.

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er