Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2006-10 du 25 Septembre 2006


Vu le titre IX de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient d’entourer le trône du faste nécessaire,
Considérant qu’il convient de récompenser les citoyens les plus méritants par une marque significative de reconnaissance de l’Empire,
Qu’il en découle la nécessité de créer les membres qui constitueront la noblesse de l’Empire,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Jean-Pierre MIR DEL RIEU, Général de Division, Grand Cordon de l’Ordre de la Couronne de Fer, est créé Comte de l’Empire de la Basse Chesnaie.


L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er