Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2005-14 du 29 Octobre 2005

Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant qu’il convient de constituer le Gouvernement de l’Empire,


Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :


Article premier

Mme Fabienne POTAGE est nommée aux fonctions de Ministre de la Culture et des Arts.



L’Empereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er