Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Considérant quil est nécessaire de récompenser les citoyens Beauchesnois qui se sont distingués dans le service de lEmpire,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
- M. Frédéric BEAUJARD, Ministre du Budget et des Folles Dépenses, Maréchal dEmpire, Major Général de lArmée, Commandant de lOrdre de lExcellence Impériale, est élevé à la dignité de Grand Officier de cet ordre.
Article 2
- M. (nom martelé - rescrit DELENDUM du 1er juin 2021), Ministre de la Condition Féminine, Maréchal dEmpire, Officier de lOrdre de lExcellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre.
- M. Ronan POTAGE, Chef de lInformation Intérieure, Officier de lOrdre de lExcellence Impériale, est nommé Commandant de cet Ordre.
Article 3
- M. Claude CARION, Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre.
- Mme Carole CARDACCI, Chef du Protocole, Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale, est nommée Officier de cet Ordre.
- M. Daniel WILHEINE, Ministre du 7ème ciel, Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale, est nommé Officier de cet Ordre.
Article 4
- Mme Brigitte TREMAUDAN, est nommée Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale,
- M. Jean-Pierre MIR, est nommé Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale,
- M. Eric MALLET est nommé Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale,
- M. Luc POTAGE, est nommé Chevalier de lOrdre de lExcellence Impériale,
LEmpereur de la Basse Chesnaie
Frank-Marc 1er