Nul ne peut, s’il n’est Beauchesnois, résider sur le territoire de l’Empire plus de…
CHANCELLERIE IMPERIALE
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Victor SAMSON, Grand Prince Impérial, Archichancelier de l’Empire, décrète :
Article premier
Nul ne peut, s’il n’est Beauchesnois, résider sur le territoire de l’Empire plus de quatre jours consécutifs.
M. le Chef des Douanes est chargé de veiller au respect du présent décret.
L’Archichancelier de l’Empire
Victor SAMSON