Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2020-08 du 17 Mai 2020

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre XI de la Constitution du 2 décembre 1996,

Considérant qu’il convient de récompenser les plus méritants des Citoyens en leur conférant la dignité de la noblesse impériale,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. Hubert DUCHESNE, Chevalier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est créé Baron de l’Empire.

Article 2

M. Hubert DUCHESNE portera le titre de Baron del Haven.

M. Hubert DUCHESNE, est autorisé à utiliser le blason attaché à son titre, savoir : Écartelé : au 1, de sinople, au lion d'or ; au 2 de gueules à l’épée d’argent en pal ; au 3, d'or, à l'ancre de sable; au 4, d'azur, au navire voguant sur une mer et accompagné en chef à dextre d'une étoile, le tout d'argent.

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc