Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2012-31 du 06 Décembre 2012

Vu les articles 7 & 8 de la Constitution du 2 décembre 1996,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

 

Article premier

 

Il est mis fin aux fonctions du Connétable de l’Empire tel que nommé par le Décret n°2006-03 du 19 juin 2006.

 

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex