Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2014-04 du 16 Mai 2014

Vu la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996,

Vu le décret Impérial n°2010-08 du 15 août 2010,

Vu les services personnels rendus à l’Empereur par l’intéressé le 19 avril 2014 à FONTAINEBLEAU,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

 

Article premier

 

M. Hervé SERRURIER, Grand Officier de l’OEI, Secrétaire d’Etat chargé des Douanes, est nommé Chevalier dans l’Ordre de l’Amphore.

 

 

 

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er