M. Dominique BECQUET, Officier de l’OEI, est nommé aux fonctions de Ministre de la…
Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu les articles 10 & 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
M. Dominique BECQUET, Officier de l’OEI, est nommé aux fonctions de Ministre de la Condition Féminine.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex
