Vu l’article 11 de la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le projet de marche impériale fixée du 23 août au 2 novembre 2019,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
Article premier
L’Empereur institue et nomme par décret les ambassadeurs spéciaux lorsqu’une situation particulière exige qu’un représentant de l’Empire accomplisse une mission précise délimitée ou non dans le temps.
Les ambassadeurs spéciaux agissent sous les ordres directs de l’Empereur et ne rendent compte qu’à la couronne.
Les ambassadeurs spéciaux prennent rang après les ministres de l’Empire.
Article 2
M. Emilio MULTARI est nommé Ambassadeur Spécial chargé de se rendre par marche à Rome par la Via Francigena, et d’effectuer ainsi une reconnaissance préalable permettant à LL MM L’Empereur et l’Impératrice d’accomplir à leur tour cette marche en 2019.
Article 3
M. Emilio MULTARI, officier de l’Ordre de l’Excellence Impériale, est investi dans le cadre de cette mission de l’autorité impériale lui permettant de prendre toutes mesures utiles à l’accomplissement de celle-ci ; il est également titulaire, dans ce cadre, de la licence MMDTG, normalement dévolue aux membres du SIRTAC et du GIPEBAC.
Article 4
M. l’Ambassadeur Spécial établira un rapport détaillé de sa mission et accompagnera, en 2019, LL MM II durant tout le trajet jusqu’à Rome.
Article 5
Il sera délivré à M. l’Ambassadeur Spécial un ordre de mission valant laisser-passer et lettre de créance diplomatique.
Frank-Marc
Imperator et Rex