Bulletin Impérial

Décret Impérial N° 2012-29 du 23 Octobre 2012

Vu la Constitution du 2 décembre 1996 et notamment son article 32,

Considérant qu’il convient de régler les modalités d’élévation à la dignité de maréchal d’Empire,

 

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

 

Article Premier :

 

L’Empereur élève, par décret impérial, à la dignité de maréchal d’Empire, dans la limite de 8 maréchaux tel que défini par l’article 32 du titre VIII de la Constitution du 2 décembre 1996.

 

Article 2

 

La dignité de maréchal d’Empire est acquise à vie.

La dignité de maréchal d’Empire confère à son titulaire le titre de cousin de l’Empereur.

La dignité de maréchal d’Empire ne se perd que par le décès ou la radiation de la liste des maréchaux ordonnée par la Cour Impériale de Justice.

Les maréchaux d’Empire reçoivent, lors de la cérémonie d’élévation, le bâton symbole de leur dignité.

Le bâton de maréchal d’Empire mesure 48 cm par 4 cm de diamètre. Il est recouvert de velours vert parsemé d’un semi de F brodés d’or.

Lorsqu’ils ne sont pas attribués, les bâtons sont conservés à la Chancellerie de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

 

Article 3

 

Nul ne peut se prévaloir de la dignité de Maréchal d’Empire s’il n’a été reçu dans cette dignité par L’Empereur lui-même au terme de la cérémonie d’élévation qui permet la tradition du bâton de maréchal d’Empire.

 

Article 4

 

Le bâton de maréchal d’Empire est et reste la propriété de l’Etat.

En cas de décès du titulaire de la dignité, ou en cas de radiation prononcée par arrêt de la Cour Impériale de Justice, les ayants-droits ou l’intéressé sont tenus de restituer sans délai le bâton auprès de la Chancellerie de l’Ordre de l’Excellence Impériale.

 

 

 

Frank-Marc 1er

Imperator et Rex