Bulletin Impérial

Arrêt anonyme N° 10003 du 16 Avril 2010

La Cour Impériale de Justice,

Statuant en matière d’affaires publiques par voie d’ordonnance conformément au décret impérial 2009-06 du 28 août 2009,

Composée comme suit :

 

Benoît GUILLON, Ministre de la Justice et des Décisions Arbitraires, Officier de l’OEI, Président de la Cour,

MM. Hugo LACASSE, Connétable de l’Empire, Commandant de l’OEI & Jean-Baptiste IOSCA, Ministre de la Condition Féminine, Grand Officier de l’OEI, Assesseurs de la Cour,

M. Nicolas MACHADO, Ministre de la Police et de la Gestion des Emmerdeurs, Commandant de l’OEI, Avocat Général.

 

Affaire entre :

 

1/°L’Empire de la Basse Chesnaie, d’une part,

 

2/°M. X, citoyen Beauchesnois, Commandant de l’OEI, d’autre part.

 

Sur le rapport du Président de la Cour,

 

Ouï M. l’avocat Général en ses observations dans l’intérêt de la Loi de l’Empire,

 

Vu la saisine de SMI adressée le 2 janvier 2010 au Grand Juge de l’Empire, tendant à voir M. X déchu de sa qualité de citoyen de l’Empire de la Basse Chesnaie et rayé des listes de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

 

Vu la requête présentée le 10 janvier 2010 par M. Claude POTAGE, Grand Juge de l’Empire, Grand Aigle de l’OEI, tendant à ce qu’il soit statué sur la saisine ainsi présentée par SMI,

 

Attendu que M. X, qui n’est pas reparu sur le territoire de l’Empire depuis 2002, a notamment démontré son désintérêt total pour SMI et l’Empire de la Basse Chesnaie,

 

Qu’il convient donc de faire droit à la requête ainsi présentée.

 

SUR QUOI LA COUR,

 

 

 

ORDONNE

 

 

Article 1 : M. X est déchu de la nationalité Beauchesnoise,

 

Article 2 : M. X est déchu de sa qualité de Commandant de l’Ordre de l’Excellence Impériale et sera rayé de la liste des membres de l’Ordre,

 

Article 3 : Le présent arrêt ne sera pas publié sur le site internet de l’Empire.

 

 

Lu en audience publique le 16 avril 2010

 

 

Le président de la Cour,

B. GUILLON

 

 

Les Assesseurs,

H. LACASSE & JB IOSCA

 

 

L’avocat Général,

N. MACHADO