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Empire de la
Basse Chesnaie
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Décret impérial N° 2004-23 · 21 Juillet 2004

M. René CHAUVIN est nommé au grade de Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence…

Vu la Constitution du 2 décembre 1996, Vu le titre V de la Constitution du 2 décembre 1996, Vu la proposition de M. le Ministre de l’Ordre de l’Excellence Impériale,

Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :

Article premier

M. René CHAUVIN est nommé au grade de Chevalier dans l’Ordre de l’Excellence Impériale.

L’Empereur de la Basse Chesnaie

Frank-Marc 1er
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