Portant organisation, composition et fonctionnement de l’Ordre de l’Excellence Impériale
Vu la Constitution du 2 décembre 1996,
Vu le titre VI de la Constitution du 2 décembre 1996,
Nous, Empereur de la Basse Chesnaie, Roi des Glénan, par la grâce de Dieu, décrète et décrétons :
ARTICLE 1
L'Ordre de l'Excellence Impériale regroupe en son sein les personnes qui, par leur action, ont démontré leur attachement à l'Empire de la Basse Chesnaie et leur dévouement à l'Empereur.
L'Ordre de l'Excellence Impériale est composé de Chevaliers, d'Officiers, de Commandants, de Grands Officiers et de Grands Aigles.
Leur nombre est ainsi limité :
- 500 Chevaliers,
- 300 Officiers,
- 100 Commandants,
- 50 Grands Officiers,
- 20 Grands Aigles.
L'ordre est dirigé par Le Grand Maître.
L'Empereur de la Basse Chesnaie est Grand Maître de l'Excellence Impériale.
Le Grand Maître nomme, sur proposition du Grand Chancelier de l’Ordre, par décret les Chevaliers, les Officiers et les Commandants de l'Ordre.
Le Grand Maître élève par décret à la dignité de Grand Officier et de Grand Aigles de l'Ordre.
Il prononce les radiations de l'Ordre, sur arrêt rendu par la Cour de Justice Impériale.
Chaque membre de l'Ordre ne peut accéder au grade supérieur s'il n'a été régulièrement nommé ou élevé préalablement au grade inférieur.
Sans préjudice des dispositions de l'article précédent, les enfants impériaux tirent de leur naissance la qualité de Grands Aigles de l'Ordre de l'Excellence Impériale.
ARTICLE 2
L’OEI est administré par le Grand Chancelier de l’Ordre.
Le grand Chancelier est nommé par décret impérial parmi les Grands Aigles de l’OEI.
Le Grand Chancelier propose à l’Empereur les personnes qui lui semblent dignes d’être reçu dans l’OEI.
Il propose également les promotions et élévations dans l’Ordre.
Le Grand Chancelier est garant du respect des principes de l’OEI, de la discipline de ses membres et du port des insignes de l’Ordre.
Le Grand Chancelier propose à l’Empereur toutes les modifications qui lui semble nécessaires dans l’organisation et le fonctionnement de l’OEI.
Le Grand Chancelier saisi la cour de Justice Impériale, le cas échéant, s’il lui semble qu’un litige intéressant l’OEI existe où qu’un de ses membres encourt la radiation de l’Ordre.
Le Grand Maître, et le Grand Chancelier quand il le suppléé dans ses fonctions, porte le Grand Collier de l’Ordre.
Le Grand collier de l’Ordre est constitué d’une chaine d’aigles portant en sautoir une couronne impériale de 50 mm carrée surmontant un F impérial de 90 mm de haut.
ARTICLE 3
Les membres de l’Ordre de l’Excellence Impériale portent les insignes de leur grade respectif.
Les chevaliers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’argent composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Les officiers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’or composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Ce ruban porte une bouffette jaune serrée d’un cordon noir.
ARTICLE 4
Les commandants de l’OEI portent en cravate un insigne d’or composé d’une couronne de 30 mm carré surmontant un F impérial de 55 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
ARTICLE 5
Les grands officiers de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’or composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Ce ruban porte une bouffette jaune serrée d’un cordon noir.
Les Grands officiers portent à droite de la poitrine une plaque à six rayons brodée en argent de 110 mm de large comportant au centre un F impérial noir sur fond jaune et la devise circulaire sur fond bleu «ad majorem propriam gloriam»
ARTICLE 6
Les grands aigles de l’OEI portent à gauche de la poitrine un insigne d’or composé d’une couronne de 20 mm carré surmontant un F impérial de 40 mm de haut.
Cet insigne est suspendu par un anneau à un ruban aux couleurs nationales de 37 mm de large.
Ce ruban porte une bouffette jaune serrée d’un cordon noir.
Les Grands aigles portent à gauche de la poitrine sous l’insigne réglementaire de l’OEI une plaque à six rayons brodée en or de 110 mm de large comportant au centre un F impérial noir sur fond jaune et la devise circulaire sur fond bleu «ad majorem propriam gloriam»
Les Grands aigles portent un grand ruban aux couleurs nationales de 100 mm de large qui passe sur l’épaule droite, terminé par un insigne de l’Ordre composé par une couronne de 40 mm carré surmontant un F impérial de 70 mm de haut.
Frank-Marc 1er
Imperator et Rex